Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MARTELLE-GODFROY
M. GODFROY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93461059
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque CHATEAU LA MARTELLE-GODFROY

Déposée le 17 mars 1993 par monsieur GODFROY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU LA MARTELLE-GODFROY »

Le déposant est monsieur GODFROY Jean-Pierre domicilié(e) avenue du Château, 34210 Siran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GODFROY Jean-Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque CHATEAU LA MARTELLE-GODFROY est expirée depuis le 17 mars 2003.

GODFROY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MARTELLE , DOMAINE DE LA MANSENOBLE


M. GODFROY Jean-Pierre - avenue du Château, 34210 Siran - France


M. GODFROY Jean-Pierre - France


Inscription le 13 janvier 2000 - Renonciation totale n°293360 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA MARTELLE-GODFROY